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Version: 6.0.10
Archives communales de Val-de-Ruz (no ISIL CH-001843-3) (1315-2016)
B Section des fonds d'archives des anciennes communes (1368-2012)
B 07 CSM Fonds d'archives de la Commune de Chézard-Saint-Martin (1766-2013)
B 07 CSM.#2 Sous-fonds d'archives définitives de la Commune de Chézard-Saint-Martin (après 1848) (1766-2012)
B 07 CSM.#2.F Propriétés communales (1859-2006)
B 07 CSM.#2.F 1 Actes de propriété
1
B 07 CSM.#2.F 2 Acquisitions, échanges, ventes
29
B 07 CSM.#2.F 3 Forêts et chemins forestiers
16
B 07 CSM.#2.F 4 Domaines et bâtiments productifs de la commune
10
B 07 CSM.#2.F 5 Bâtiments pour les services publics de la commune
6
Propriétés communales (1859-2006)
1. Identification
1.1 Référence
B 07 CSM.#2.F
1.2 Titre
Propriétés communales
1.3 Date(s)
1859-2006
1.4 Niveau de description
Série