Fonds d'archives de la Commune de Chézard-Saint-Martin (1766-2013)

1.1 Référence
B 07 CSM
1.2 Titre

Fonds d'archives de la Commune de Chézard-Saint-Martin

1.3 Date(s)

1766-2013

1.4 Niveau de description

Fonds

2.1 Nom du producteur

Commune de Chézard-Saint-Martin (Canton de Neuchâtel, Suisse)

2.2 Histoire administrative

Municipalité devenue Commune de Chézard-Saint-Martin en 1888.
Fusion de Chézard-Saint-Martin avec les communes de Boudevilliers, Cernier, Coffrane, Dombresson, Engollon, Fenin-Vilars-Saules, Fontainemelon, Fontaines, Les Geneveys-sur-Coffrane, Les Hauts-Geneveys, Montmollin, Le Pâquier, Savagnier et Villiers le 1er janvier 2013 pour donner naissance à la Commune de Val-de-Ruz.

2.3 Historique de la conservation

Le reconditionnement, le traitement et la description ont été effectués depuis 2008 par Archives et territoire (Baptiste de Coulon), puis par le Service intercommunal d'archivage (Baptiste de Coulon et Michèle Giorgianni). Le fonds est désormais déposé dans le local d'archives de la nouvelle commune de Val-de-Ruz à Cernier.

2.4 Modalités d'entrée

Le fonds de la Commune de Chézard-Saint-Martin fait partie des archives de la Commune de Val-de-Ruz suite à la fusion du 1er janvier 2013.

Autorités

a été créé par:
Nom: Commune de Chézard-Saint-Martin-20121231

3.1 Présentation du contenu

Ce fonds contient les archives de l'ancienne commune de Chézard-Saint-Martin, jusqu'au 1er janvier 2013, date à laquelle a été créée la commune de Val-de-Ruz par la fusion des communes de Boudevilliers, Cernier, Coffrane, Dombresson, Engollon, Fenin-Vilars-Saules, Fontainemelon, Fontaines, Les Geneveys-sur-Coffrane, Les Hauts-Geneveys, Montmollin, Le Pâquier, Savagnier et Villiers.

3.3 Accroissements

Le fonds est clos, l'ancienne Commune de Chézard-Saint-Martin n'existant plus à la suite de la fusion du 1er janvier 2013 ayant vu la création de la Commune de Val-de-Ruz.

3.4 Mode de classement

- Plan de classement alphabétique de type Piaget I (cote doublée) pour les archives anciennes datant d’avant 1848
- Plan de classement alphabétique de type Piaget II pour les archives de 1848 à 2012

4.1 Conditions d'accès

Le fonds est public et consultable sur demande adressée au Service intercommunal d'archives (SIAr).

4.5 Instruments de recherche

- Inventaire d'Edgar Thiébaud en 1915
- Inventaire des permis de construire en 2007-2008
- Inventaire des plans en 2008
Le présent inventaire reprend les inventaires précédents et tient lieu d'instrument de recherche pour ce fonds.