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Version: 6.0.10
Archives communales de Val-de-Ruz (no ISIL CH-001843-3) (1315-2016)
B Section des fonds d'archives des anciennes communes (1368-2012)
B 03 MON Fonds d'archives de la Commune de Montmollin (1696-2012)
B 03 MON#2 Sous-fonds d'archives de la Commune de Montmollin (après 1848) (1827-2012)
B 03 MON#2.9 Finances et impôts
B 03 MON#2.90 Impôts
2
B 03 MON#2.91 Conventions fiscales
B 03 MON#2.92 Péréquation financière
3
B 03 MON#2.93 Quotes-parts aux recettes
5
B 03 MON#2.94 Gérance de la fortune et des dettes
6
B 03 MON#2.96 Comptabilité générale
9
B 03 MON#2.99 Postes non ventilables
B 03 MON#2.9/v.2020.22494 Plan comptable de la commune (2005-2006)
Finances et impôts
1. Identification
1.1 Référence
B 03 MON#2.9
1.2 Titre
Finances et impôts
1.4 Niveau de description
Série