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Version: 6.0.10
Archives communales de Val-de-Ruz (no ISIL CH-001843-3) (1315-2016)
B Section des fonds d'archives des anciennes communes (1368-2012)
B 07 CSM Fonds d'archives de la Commune de Chézard-Saint-Martin (1766-2013)
B 07 CSM.#2 Sous-fonds d'archives définitives de la Commune de Chézard-Saint-Martin (après 1848) (1766-2012)
B 07 CSM.#2.H Police (1853-2012)
B 07 CSM.#2.H 1 Police locale
B 07 CSM.#2.H 1.1099 Pièces concernant les préposés (s.d.)
B 07 CSM.#2.H 1.1100 Garde communale (s.d.)
B 07 CSM.#2.H 1.1101 Etablissements publics - autorisations d'ouverture ou de reprise d'établissements (s.d.)
B 07 CSM.#2.H 1.v.2012.0096 Législation, correspondance (2005-2010)
B 07 CSM.#2.H 1.v.2012.0129 Convention, règlement, dénonciation de la convention (1996-2009)
Police locale
1. Identification
1.1 Référence
B 07 CSM.#2.H 1
1.2 Titre
Police locale
1.4 Niveau de description
Sous-série