Dossier constitué relatif à la documentation officielle (1699-1845)
- 1.1 Référence
- B 10 GSC.#1AA/v.2017.15319
- 1.2 Titre
Dossier constitué relatif à la documentation officielle
- 1.3 Date(s)
1699-1845
- 1.4 Niveau de description
Dossier
- 1.5 Importance matérielle et support
3 cm
- 2.3 Historique de la conservation
Dossier constitué par un archiviste de la commune au début du XXe siècle.
Il a été décidé de ne pas démanteler ces dossiers et de les conserver en l'état.
Pour avoir une liste complète de ces dossiers, effectuer une recherche en entrant les mots-clés "dossier constitué par un archiviste"
- 3.1 Présentation du contenu
notamment diverses circulaires, règlements et arrêtés