B 01 BOU.B#2 Sous-fonds d'archives définitives (après 1848) (inventaire SIAr) (1794-2013) - CH-001843-3 - docuteam webgate

Sous-fonds d'archives définitives (après 1848) (inventaire SIAr) (1794-2013)

1. Identitet

1.1 Referenskod: B 01 BOU.B#2
1.2 Titel: Sous-fonds d'archives définitives (après 1848) (inventaire SIAr)
1.3 Datum: 1794-2013
1.4 Beskrivningsnivå: Sous-fonds

2. Kontext

Arkivbildare: a été créé par:
Nom: Commune de Boudevilliers-20121231

3. Beskrivning

3.4 Ordning: selon le plan Piaget I. Pour les années 1990-2013 (date de la fusion), nous avons renoncé au plan de classement mis en place pour les dossiers suspendus de la commune et avons intégré les dossiers au plan Piaget mis en place ici.