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Version: 6.0.10
Archives communales de Val-de-Ruz (no ISIL CH-001843-3) (1315-2016)
B Section des fonds d'archives des anciennes communes (1368-2012)
B 01 BOU Fonds d'archives de la Commune de Boudevilliers (1368-2013)
B 01 BOU.A#1 Sous-fonds d'archives définitives (avant 1848) (inventaire Pierrehumbert) (25.06.1368-1896)
B 01 BOU.A#1.HH Police
B 01 BOU.A#1.HH.06 Règlements de police
B 01 BOU.A#1.HH.06.1 Convention avec Fontaines, gagements réciproques de chèvres (27.08.1582)
B 01 BOU.A#1.HH.06.2 Règlement sur les glaneurs (19.08.1725)
B 01 BOU.A#1.HH.06.3 Règlement de Police du feu; précautions édictées (17??)
B 01 BOU.A#1.HH.06.4 Sur la taxation des non-communiers, arrêt signé de Natalis (03.03.1744)
B 01 BOU.A#1.HH.06.5 Non-communiers de La Borcarderie refusant le get, arrêt signé Chambrier (20.01.1778)
B 01 BOU.A#1.HH.06.6 Règlement pour les pâturages convenu avec Fontaines, signé David Guyot (25.11.1798)
Règlements de police
1. Identification
1.1 Référence
B 01 BOU.A#1.HH.06
1.2 Titre
Règlements de police
1.4 Niveau de description
Sous-série