B 04 ENG.#2.2.v.2008.1496 Conventions avec l'école et le jardin d'enfants de Fenin - Vilars - Saules (1882-1986) - CH-001843-3 - docuteam webgate

Conventions avec l'école et le jardin d'enfants de Fenin - Vilars - Saules (1882-1986)

1. Identification

1.1 Référence: B 04 ENG.#2.2.v.2008.1496
Ancienne: M 02 / 07
1.2 Titre: Conventions avec l'école et le jardin d'enfants de Fenin - Vilars - Saules
1.3 Date(s): 1882-1986
1.4 Niveau de description: Dossier
1.5 Importance matérielle et support: Feuillet (1)

3. Contenu et structure

3.1 Présentation du contenu: Convention, Avenant, Arrêtés (1888, 1968, 1973, 1976, 1979, 1985), Correspondance

4. Conditions d'accès et d'utilisation

4.4 Contraintes techniques: La convention de 1882 est à restaurer.