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Version: 6.0.10
Archives communales de Val-de-Ruz (no ISIL CH-001843-3) (1315-2016)
B Section des fonds d'archives des anciennes communes (1368-2012)
B 02 DOM Fonds d'archives de la Commune de Dombresson (1610-2013)
B 02 DOM.#3 Sous-fonds des archives de la Commune de Dombresson (après 1848) - inventaire SIAr (1861-2012)
B 02 DOM.#3.I Domaine public (territoire, environnement, fluides, routes)
B 02 DOM.#3.I.5 Contrôle
B 02 DOM.#3.I.5/v.2014.3115 Compte routier (1972-1978, 1980, 1982, 1999-2003)
B 02 DOM.#3.I.5/v.2014.3256 Inspection des canalisations (2005-2007)
Contrôle
1. Identification
1.1 Référence
B 02 DOM.#3.I.5
1.2 Titre
Contrôle
1.4 Niveau de description
Sous-série