Règlements de l'Ancienne commune (1850-1877)

1. Identification
1.1 Référence
B 01 BOU.A#2.B.2a
1.2 Titre

Règlements de l'Ancienne commune

1.3 Date(s)

1850-1877

1.4 Niveau de description

Sous-série

  • Dernière mise à jour: 19. mai 2024 07:36