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Archives communales de Val-de-Ruz (no ISIL CH-001843-3) (1315-2016)
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B Section des fonds d'archives des anciennes communes (1368-2012)
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B 01 BOU Fonds d'archives de la Commune de Boudevilliers (1368-2013)
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B 01 BOU.A#1 Sous-fonds d'archives définitives (avant 1848) (inventaire Pierrehumbert) (25.06.1368-1896)
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B 01 BOU.A#1.GG Travaux publics
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B 01 BOU.A#1.GG.01 Voirie
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B 01 BOU.A#1.GG.01.1 Clame de Nycollet Junod contre un des Hauts-Geneveys pour un chemin obstrué (18.01.1517)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.2 Pièce ayant rapport aux viésons (issues ou chemins de dévestiture), deux doubles
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B 01 BOU.A#1.GG.01.3 Requête aux Quatre Ministraux sur le maintien des viésons (154?)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.4 Bornes plantées pour les issues, avec une note de 1616 sur le même objet (27.10.1560)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.5 Concession d'une issue à Cl. Berthoud, past. vers sa maison, signé Dessoubzlavy (03.04.1586)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.6 Arrêt du Conseil sur un mauvais chemin près de Fontaines, signé L. Aubert, notaire (16.05.1598)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.7 Copie d'une ordonnance sur une issue dans le champ de David Berthoud dit Grenot (04.05.1649)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.8 Copie d'un livre des anciennes viésons, devens et boines, de 1413 à 1616 (1661)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.9 Copie d'une ordonnance sur un chemin tendant à la Jonchère, contre J. Morelet (06.05.1678)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.10 Copie d'un arrêt sur la réfection du chemin de Landeyeux, deux doubles (01.12.1686)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.11 Arrêt sur le jalonnage des routes par les grandes neiges, signé d'Affry (24.10.1689)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.12 Permission de transférer le chemin d'Etaples sur un terrain acquis, signé Montmollin (12.05.1691)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.13 Chemin de la Rochette déclaré public, acte signé Belenot (17.12.1697)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.14 Convention avec Fontaines concernant le chemin de Landeyeux (18.05.1707)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.15 Arrêt sur le charroi du foin de montagne, signé Lubières (30.07.1714)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.16 Procédure du bamp de paroisse contre Jn. et Js. Guyot pour élargir un chemin, signé Mojon (19.05.1724)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.17 Pavage au haut du village, raisons opposées à ceux de la Jonchère, d'apèrs une décision du 24 juillet 1725 (24.07.1725)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.18 Déclarations de l'Assemblée quant aux griefs de la Jonchère (pavé, fontaines, four, etc) (17.07.1726)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.19 Réponse à la requête de ceux de la Jonchère (contre-proteste) (1726)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.20 Exposé des greifs respectifs de Boudevilliers et de la Jonchère fait au Conseil d'Etat (19.07.1726)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.21 Donation d'une terre à la Communauté par Ab. Bille pour chemin Malvilliers-La Jonchère (12.05.1738)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.22 Décisions diverses du bamp de paroisse, issues et boines (bornes), signé Leschot (01.06.1742)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.23 Reconnaissance des issues par MM. du bamp de paroisse, signé Leschot (17.10.1743)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.24 Avis de Dombresson sur les anciennes viésons (26.10.1759)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.25 Requête de ceux du haut du village contre des rentes à eux imposés (1760?)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.26 Décisions du bamp de paroisse sur les issues pour dévêtir et investir les champs (29.05.1772)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.27 Copie d'un Arrêt sur le chemin de Cernier au bas des Loges (06.07.1772)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.28 Requête et arrêt (signé S. Meuron) sur un refus de pavage de la Jonchère (29.05.1770)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.29 Corvées pour les routes; mémoire de Boudevilliers contre la Jonchère et Malvilliers (177?)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.30 Copie de la requête de Valangin contre Coffrane, chemin des Moulins (20.06.1784)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.31 Copie de la requête de Coffrane sur le mauvais état du chemin des Moulins (3 pièces) (1784-1796)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.32 Pièces diverses pour le procès contre Coffrane (entretien du chemin qui y tend) (1796)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.33 Mémoires divers sur le litige du chemin des moulins de la Sauge en Etaples (1796)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.34 Obligation d'entretenir des chemins hors du territoire communal, avis de Chézard, Fontaines, Fontainemelon (1796)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.35 Audition des témoins devant le Conseil dans le procès Conffrane-Boudevilliers (16.11.1796)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.36 Requête au roi sur la nécessité de la route de Neuchâtel aux Montagnes (179?)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.37 Procédure des Hauts-Geneveys contre Boudevilliers sur le chemin des Plainchis et de Combette-Vallier (1800-20.06.1801)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.38 Permission d'échange avec J. H. Perregaux pour empierrer la route (05.12.1809)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.39 Ordonnance du procureur de Rougemont sur l'entretien des chemins (3 copies) (15.12.1809)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.40 Sur la limite d'entretien de la nouvelle route, convention avec les Hauts-Geneveys (21.04.1810)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.41 Règlement des issues de la Commune fait par un comité de 9 personnes (deux copies) (07.05.1810)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.42 Observations contre Abr. Guyot qui refuse de travailler à la route (1810?)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.43 Comptes de la nouvelle route des Montagnes (pour la taxation d'Ab. Guyot) (1810)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.44 Abr. Guyot déclaré mal fondé dans son refus de corvée, signé de Montmollin (25.06.1810)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.45 Marché avec Cl. Perrier pour des remblais au chemin de Fontaines (1810)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.46 Requête sur un fossé et deux canaux à faire à la nouvelle route; admise le (07.12.1810)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.47 Arrêté (signé de Sandoz-Travers) sur l'entretien du chemin Boudevilliers-Coffrane (15.04.1811)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.48 Permission d'échange avec David Perregaux pour issue à Biolet, signé du même (16.04.1811)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.49 Requête sur l'excès de charges venant des nouvelles routes; rép. sig. de Rougemont (23.09.1811)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.50 Conditions de l'abolition du chemin tendant à la Borcarderie (03.10.1812)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.51 Plan d'une issue à la Fin dessous et d'une bande cédée à David Perregaux (13.06.1815)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.52 Forestier du Vannel dispensé de la corvée des chemins, signé Chambrier (13.07.1819)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.53 Arrêté sur un nouveau tracé du chemin La Jonchère-Hauts-Geneveys, non admis (08.07.1822)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.54 Parcelle (pour élargir la route à Malvilliers) acquise de S. H. Guyot (28.06.1834)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.55 Marchés avec l'ingénieur des Ponts-et-chaussées pour l'entretien de la grande route (deux pièces) (29.06.1847)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.56 Permission d'acquérir une parcelle pour agrandir chemin Malvilliers-La Jonchère (12.01.1846)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.57 Ouverture route des Loges obstrué[e] par les neiges, requête et arrêt signé Pfuel (24.06.1833)
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B 01 BOU.A#1.GG.01.58 A.-D. L'Eplattenier obstrue le sentier Jonchère avec un chéneau, requête et arrêt (04.03.1839)
Voirie
- 1.1 Reference Code
- B 01 BOU.A#1.GG.01
- 1.2 Title
Voirie
- 1.4 Level of Description
Sous-série
- Last Updated: Tue, 07 May 2024 07:32:29 +0200