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Archives communales de Val-de-Ruz (no ISIL CH-001843-3) (1315-2016)
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B Section des fonds d'archives des anciennes communes (1368-2012)
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B 01 BOU Fonds d'archives de la Commune de Boudevilliers (1368-2013)
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B 01 BOU.A#1 Sous-fonds d'archives définitives (avant 1848) (inventaire Pierrehumbert) (25.06.1368-1896)
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B 01 BOU.A#1.FF Propriétés communales
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B 01 BOU.A#1.FF.1 Actes de propriété ; baux, soit location de terrain
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B 01 BOU.A#1.FF.1.1 Accord entre Baudevilliers etr Fontaines touchant Pralan, Mordigne, Larboz, acte du 4 juin 1413 (1413-1413)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.2 Cession à la Comm. par J. et P. Junod d'une terre à la Batalle, signé Prince (1571-1571)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.3 Cession à la Comm. pour 30 [livres] par [P]h. Cornu d'une terre é Combe Fullet (1588-1588)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.4 Acte d'acquisition de ladite pièce [Cession à la Comm. pour 30 [livres] par [P]h. Cornu d'une terre é Combe Fullet], sise Vers-chez-les-Bille (1588-1588)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.5 Acte d'acquisition d'une parcelle joignant le four, venant de G. Berthoud et Belenot (1588-1588)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.6 Acte d'acquisition d'un champ à Sombeville, venant de J. de Sapierre (1600-1600)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.7 Permission de J[aco]b Vallier de posséder des terrains à Suclos, au Mont Vasselet, etc. (1613-1613)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.8 Cession à la Comm. par Js Perregaux d'une terre au Mont-Vasselet (1615-1615)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.9 Cession à la Comm. par D[avi]d Cosandier d'une terre sous la Rochette, signé P. Guyot (1621-1621)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.10 Cession à la Comm. par J. F. Girardbille sautier d'une terre sous le Mont Vasselet (1621-1621)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.11 Amodiation d'un domaine communal à Ant. Guyot ; signé P. Guyot (1623-1623)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.12 Différend au sujet des 4 poses du pasteur de Fontaines à Landeyeux ; copie signé Belenot (1679)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.13 Collocation à la Comm. d'une terre à Sagnegobert, dette hyp. [...] Dl Quartier (1658-1856)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.14 Acte d'aquisition d'une parcelle près du four, venant de G. Belenot (1679-1679)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.15 Adjudication de la montagne des Frasses à la Comm. venant de P. Girarbille (1692-1692)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.16 Permission de posséder 3 terrains à Combette-Vallier, signé Petitpierre (1694-1694)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.17 Permission d'aquérir une maison à Combette-Vallier, signé Petitpierre (1700-1700)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.18 Cession de terre et d'une maison sises à Combette-Vallier par P. Girardbille (1700-1700)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.19 Règlement du litige énoncé au no 12 [Différend au sujet des 4 poses du pasteur de Fontaines à Landeyeux] ; signé E. Meuron (1730-1730)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.20 Adjudication à la Comm. de l'imm. hoirie Girardbille, pour un prêt cédulaire (1830-1830)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.21 Acte d'acquisition d'un terrain à Biollet venant de C. Perregaux (1836-1836)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.22 Acte d'acquisition d'un jardin à la Jonchère venant de S. H. Guyot (1846-1846)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.23 Procédure contre D. A. Vuillème, contestatation de propriété d'un terrain à la Jonchère (1847-1847)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.24 Permission d'acquéeie un imm. de l'hoirie Girardbille débitrice, signé Sandoz-R. (1831-1831)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.25 Permission de posséder une parcelle de S.-H. Guyot chemin de Malvilliez (1833-1833)
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B 01 BOU.A#1.FF.1.26 Copie de l'acte de partage à Landeyeux entre Boudevilliers et Fontaines (1599-1599)
Actes de propriété ; baux, soit location de terrain
- 1.1 Reference Code
- B 01 BOU.A#1.FF.1
- 1.2 Title
Actes de propriété ; baux, soit location de terrain
- 1.4 Level of Description
Sous-série
- Last Updated: Sun, 05 May 2024 07:36:57 +0200