B 10 GSC.#1EE/v.2017.15792 Journal ou registre du secrétaire caissier de la commission forestière (1809-1850) - CH-001843-3 - docuteam webgate

Journal ou registre du secrétaire caissier de la commission forestière (1809-1850)

1. Identity

1.1 Reference Code: B 10 GSC.#1EE/v.2017.15792
Old: EE.7, EE.8
1.2 Title: Journal ou registre du secrétaire caissier de la commission forestière
1.3 Date(s): 1809-1850
1.4 Level of Description: Dossier
1.5 Extent: 1 Vol.

2. Context

2.3 Archival History: Dossier constitué par un archiviste de la commune au début du XXe siècle.
Il a été décidé de ne pas démanteler ces dossiers et de les conserver en l'état.
Pour avoir une liste complète de ces dossiers, effectuer une recherche en entrant les mots-clés "dossier constitué par un archiviste"

3. Content

3.1 Scope and Content: sentence souveraine

4. Access

4.4 Physical Characteristics: Trace d'humidité