Dossier constitué relatif à des actes d'origines (1642-1849)

1.1 Reference Code
B 10 GSC.#1DD/v.2017.15365
Old: DD.2/DD.3
1.2 Title

Dossier constitué relatif à des actes d'origines

1.3 Date(s)

1642-1849

1.4 Level of Description

Dossier

1.5 Extent

2 cm

2.3 Archival History

Dossier constitué par un archiviste de la commune au début du XXe siècle.
Il a été décidé de ne pas démanteler ces dossiers et de les conserver en l'état.
Pour avoir une liste complète de ces dossiers, effectuer une recherche en entrant les mots-clés "dossier constitué par un archiviste"

3.1 Scope and Content

Ce dossier contient: actes d'origine lettres B, D, L, P. Extrait de l'acte de reconnaissance de la Famille Gretillat. Lettre de réception des frères Dubied (1642), acte de revers de Henry de Montmollin (1684), lettre de reception de Jacques Bon (1709), lettre de réception de Jean Perret Gentil (1729), Déclaration de Pierre Samuel Jacot (1796), Lettre de divorce de Jean Bon (1799)

4.1 Rules of Access

Contient des documents avec des données personnelles