Dossier constitué relatif aux élections et votations (1910-1918)
- 1.1 Reference Code
-
B 10 GSC.#2B4/v.2016.15244
Old: B.5 - 1.2 Title
Dossier constitué relatif aux élections et votations
- 1.3 Date(s)
1910-1918
- 1.4 Level of Description
Dossier
- 1.5 Extent
2 cm
- 2.3 Archival History
Dossier constitué par un archiviste de la commune au début du XXe siècle.
Il a été décidé de ne pas démanteler ces dossiers et de les conserver en l'état.
Pour avoir une liste complète de ces dossiers, effectuer une recherche en entrant les mots-clés "dossier constitué par un archiviste"
- 3.1 Scope and Content
Ce dossier contient: procès-verbaux des élections et votations de 1910, liste des interdits