Dossier constitué relatif à la police (habitants, guet...)

1605-1848

Dossier

2 cm

Dossier constitué par un archiviste de la commune au début du XXe siècle.
Il a été décidé de ne pas démanteler ces dossiers et de les conserver en l'état.
Pour avoir une liste complète de ces dossiers, effectuer une recherche en entrant les mots-clés "dossier constitué par un archiviste"

Ce dossier contient: demande d'octroi de Schild (24 avril 1837), octroi de Schild (24 avril 1837), marché du guet (1 avril 1848), (mention barrée) actes d'origine des non ressortissants, convention relative au tableau de population (11 juin 1826), tableau des communiers des Geneveys (31 mai 1826), tabelle et liste de la gendarmerie (1848), assurance des bâtiments - certificats d'inscription de l'auberge la Petite Racine, la forge et l'école - le bâtiment des Splayes (1 déc 1830), requête au sujet des pompes à feu (27 juillet 1812), copie d'un arrêt concernant les pompes à feu (16 juillet 1812), différents avec Ducommun, fondeur, au sujet des réparations de la pompe à incendie (8 pièces, de 1824 à 1825), accord avec M. de Montmollin au sujet du parcours du bétail (29 août 1691), différents avec Coffrane au sujet du parcours du bétail (11 juin 1715), extrait du règlement au sujet du parcours du bétail (12 février 1829), circulaires de Valangin, des Geneveys, de Peseux au sujet du parcours du bétail (24-25 et 29 août 1834), requête et arrêt concernant le parcours (7 sept et 22 sept 1834), arrêt concernant les champs de la Fégière (7 juillet 1605)