Dossier constitué relatif aux finances

1549-1845

Dossier

3 cm

Dossier constitué par un archiviste de la commune au début du XXe siècle.
Il a été décidé de ne pas démanteler ces dossiers et de les conserver en l'état.
Pour avoir une liste complète de ces dossiers, effectuer une recherche en entrant les mots-clés "dossier constitué par un archiviste"

Ce dossier contient: pièce comptable du notaire Wuillimier de Valangin (27 décembre 1644), pièce comptable de Jacot Corcelles, pour divers travaux (octobre 1836), pièce comptable de Delachaux (26 janvier 1840), pièce comptable de Quinche (22 mars 1845), copie de l'acte de l'abris donné par la duchesse de Nemours, arrêt concernant le fourrage (1er février 1804), requête concernant le fourrage (12 février 1805), arrêt concernant le fourrage (4 mars 1805), état des souscriptions et charges (8 mars 1816), rachat de cens fonciers (12 avril 1834 et 27 mars 1834), acte du rachat de la redevance des langues (4 juin 1835), demande d'exemption de dîme (27 novembre 1839), circulaire sur le rachat de dîme (6 oct. 1843), cédules, obligations dès 1620, subvention du Roi de Prusse (25 août 1832), mises de bois carnet de 1841, emprunts et cautions en 1549