Dossier constitué relatif à des actes anciens de la Commune

1486-1831

Dossier

5 cm

Dossier constitué par un archiviste de la commune au début du XXe siècle.
Il a été décidé de ne pas démanteler ces dossiers et de les conserver en l'état.
Pour avoir une liste complète de ces dossiers, effectuer une recherche en entrant les mots-clés "dossier constitué par un archiviste"

Ce dossier contient: copie de l'acte d'assencement de la forêt (copie du 3 a/g 1823) (6 nov 1486), extrait d'un manuscrit concernant la fondation des Geneveys sur Coffrane (20 fév 1731), difficultés avec Coffrane (6 sept. 1727 et 13 déc. 1734), délimitation avec Boudevilliers (27 décembre 1729 et 17 août 1799), (mention barrée) partage entre Geneveys, Coffrane et Montmollin (29 janvier 1827), délimitations entre Geneveys et Coffrane (30 avril 1831), répertoire des archives, établi le 29 janvier 1844, difficultés avec Coffrane au sujet de la préséance (19 sept 1727), jusqu'au 10 mai 1735, soit 32 pièces. Procédures de la veuve de Claude Perregaux de 1686, sentence souveraine contre la veuve de Claude Perregaux le 3 mai 1686, règlements de la Commune de 1808-1849 et de 1835 et 1846, plumitif de la Commune de 1574 à 1630, extraits de procès-verbaux du 7 mai 1687-1731 - du 2 janvier 1784 - du 1 janvier 1790 - du 7 février 1831, élections - règlements pour nommer le gouverneur de la Commune, arrêts et requête au sujet de cette nomination, requêtes des habitants de Montmollin

Traces d'humidité