Dossier constitué relatif aux actes de la Commune et aux archives (1854-1911)
- 1.1 Reference Code
-
B 10 GSC.#2B1/v.2016.15231
Old: B.1 - 1.2 Title
Dossier constitué relatif aux actes de la Commune et aux archives
- 1.3 Date(s)
1854-1911
- 1.4 Level of Description
Dossier
- 1.5 Extent
1 cm
- 2.3 Archival History
Dossier constitué par un archiviste de la commune au début du XXe siècle.
Il a été décidé de ne pas démanteler ces dossiers et de les conserver en l'état.
Pour avoir une liste complète de ces dossiers, effectuer une recherche en entrant les mots-clés "dossier constitué par un archiviste"
- 3.1 Scope and Content
Ce dossier contient: actes relatifs à la constitution de la Commune, à l'érection de la Municipalité, à la réunion de l'ancienne commune et de l'ancienne municipalité, circulaires et plans de classement des archives, plan d'une borne limite en 1854, plan réduit du territoire communal, inventaire des documents renfermés dans les archives de paroisse