B 10 GSC.#3.9.3 Matériel (biens et services) - CH-001843-3 - docuteam webgate

Matériel (biens et services)

1. Identity

1.1 Reference Code: B 10 GSC.#3.9.3
1.2 Title: Matériel (biens et services)
1.4 Level of Description: Sous-série

3. Content

3.1 Scope and Content: Comprend la gestion de toutes les ressources matérielles de la commune : économat, mobilier, habits de travail, pelles et truelles, cartons d'archives, capsules de café, etc. Les véhicules et engins font l'objet d'un suivi et d'un entretien régulier.
3.2 Appraisal, Destruction: À priori, rien ne devrait être archivé.