B 10 GSC.#3.6.5 Exploitation - CH-001843-3 - docuteam webgate

Exploitation

1. Identity

1.1 Reference Code: B 10 GSC.#3.6.5
1.2 Title: Exploitation
1.4 Level of Description: Sous-série

3. Content

3.1 Scope and Content: Comprend toutes les activités ce qui permettent d'exploiter la structure ou ses ressources : prêts et locations de salle, baux (aussi pour places de parc, places de port, etc.), vente/achat d'eau ou de bois, autorisations de coupe de bois, etc.
3.2 Appraisal, Destruction: À détruire normalement à terme