Dossiers de sociétés locales et associations

Sous-série

Dossiers par société locale (y.c. associations culturelles, sociétés sportives, paroisses, etc.) avec correspondance, statuts, etc.

Ces dossiers contiennent généralement des documents pour information, mais la commune peut décider de les archiver pour conserver une trace des sociétés locales oeuvrant sur son territoire (partant du principe que ces sociétés ne se préoccupent pas d'archiver leurs dossiers).