B 03 MON Fonds d'archives de la Commune de Montmollin (1696-2012) - CH-001843-3

2.1 Skapare: Commune de Montmollin (Canton de Neuchâtel, Suisse)
2.2 Förvaltningshistorik: La Commune de Montmollin est une collectivité publique suisse du canton de Neuchâtel. Sa forme juridique provient des réformes institutionnelles de la seconde moitié du 19e siècle (loi cantonale sur les communes de 1888). Elle est ailleurs héritière des collectivités qui l'ont précédé dans ses fonctions administratives (communauté, ancienne commune).
Fusion de Montmollin avec les communes de Boudevilliers, Cernier, Chézard-Saint-Martin, Coffrane, Dombresson, Engollon, Fenin-Vilars-Saules, Fontainemelon, Fontaines, Les Geneveys-sur-Coffrane, Les Hauts-Geneveys, Le Pâquier, Savagnier et Villiers le 1er janvier 2013 pour donner naissance à la Commune de Val-de-Ruz.
2.4 Accessionens ursprung: Le fonds de la Commune de Montmollin fait partie des archives de la Commune de Val-de-Ruz par suite de la fusion du 1er janvier 2013.
Arkivbildare: a été créé par:
Nom: Commune de Montmollin-20121231

3.1 Beskrivning och Struktur: Ce fonds contient les archives de l'ancienne commune de Montmollin, jusqu'au 1er janvier 2013, date à laquelle a été créée la commune de Val-de-Ruz par la fusion des communes de Boudevilliers, Cernier, Chézard-Saint-Martin, Coffrane, Dombresson, Engollon, Fenin-Vilars-Saules, Fontainemelon, Fontaines, Les Geneveys-sur-Coffrane, Les Hauts-Geneveys, Montmollin, Le Pâquier, Savagnier et Villiers.
3.3 Framtida accessioner: Le fonds est clos, l'ancienne commune de Montmollin n'existant plus à la suite de la fusion du 1er janvier 2013 ayant vu la création de la nouvelle commune de Val-de-Ruz.

4.5 Sökvägar: Le présent inventaire tient lieu d'instrument de recherche pour ce fonds.