Sous-fonds des archives de la Commune de Dombresson (après 1848) - inventaire SIAr (1861-2012)

1.1 Reference Code
B 02 DOM.#3
1.2 Title

Sous-fonds des archives de la Commune de Dombresson (après 1848) - inventaire SIAr

1.3 Date(s)

1861-2012

1.4 Level of Description

Sous-fonds

3.4 System of Arrangement

Pour établir le mode de classement, nous nous sommes inspirés du plan fonctionnel de gestion intégrée des documents développé pour la commune de Cortaillod (version 2014).