Fonds d'archives de la Commune de Fontainemelon (1518-2013)
- 1.1 Reference Code
- B 09 FML
- 1.2 Title
Fonds d'archives de la Commune de Fontainemelon
- 1.3 Date(s)
1518-2013
- 1.4 Level of Description
Fonds
- 2.1 Creator
Commune de Fontainemelon (Canton de Neuchâtel, Suisse)
- 2.2 Administrative History
La Commune de Fontainemelon est une collectivité publique suisse du canton de Neuchâtel. Sa forme juridique provient des réformes institutionnelles de la seconde moitié du 19e siècle (loi cantonale sur les communes de 1888). Elle est ailleurs héritière des collectivités qui l'ont précédé dans ses fonctions administratives (communauté, ancienne commune, municipalité).
Fusion de Fontainemelon avec les communes de Boudevilliers, Cernier, Chézard-Saint-Martin, Coffrane, Dombresson, Engollon, Fenin-Vilars-Saules, Fontaines, Les Geneveys-sur-Coffrane, Les Hauts-Geneveys, Montmollin, Le Pâquier, Savagnier et Villiers le 1er janvier 2013 pour donner naissance à la Commune de Val-de-Ruz.- 2.3 Archival History
Le fonds de l'ancienne Commune de Fontainemelon était conservé jusqu'en 2016 dans deux pièces situées dans les caves de l'ancien bâtiment communal. Des documents se trouvaient également dans deux galetas du bâtiment de l'ancienne administration communale. Le reconditionnement, le traitement et la description ont été effectués en 2016. Le fonds est désormais déposé dans le local d'archives de la nouvelle Commune de Val-de-Ruz à Cernier.
- 2.4 Source of Acquisition
Le fonds de la Commune de Fontainemelon fait partie des archives de la Commune de Val-de-Ruz par suite de la fusion du 1er janvier 2013.
- Taxonomies
a été créé par:
Nom: Commune de Fontainemelon-20121231
- 3.1 Scope and Content
Ce fonds contient les archives de l'ancienne commune de Fontainemelon, jusqu'au 1er janvier 2013, date à laquelle a été créée la commune de Val-de-Ruz par la fusion des communes de Boudevilliers, Cernier, Chézard-Saint-Martin, Coffrane, Dombresson, Engollon, Fenin-Vilars-Saules, Fontaines, Les Geneveys-sur-Coffrane, Les Hauts-Geneveys, Montmollin, Le Pâquier, Savagnier et Villiers.
- 3.3 Accruals
Le fonds est clos, l'ancienne commune de Fontainemelon n'existant plus à la suite de la fusion du 1er janvier 2013 ayant vu la création de la nouvelle commune de Val-de-Ruz.
- 4.5 Finding Aids
Le présent inventaire tient lieu d'instrument de recherche pour ce fonds.